Déposée par voie électronique le 15 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMPRE COSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNERTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMPRE COSA domicilié(e) 81 RUE DU MORELLON - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 744 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque INNERTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMPRE COSA, SARL - 81 RUE DU MORELLON - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 522744317
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 5 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786480 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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